Version : Business Enterprise Advanced

Plateforme : Web Android IOS

Rôle : Utilisateur Manager Comptable Administrateur




Le montant remboursable d'une indemnité kilométrique est calculé sur la base d'un nombre de kilomètres parcourus et d'un barème de remboursement paramétré dans un véhicule personnel.


Vous pouvez renseigner plusieurs types de barèmes dans N2F :


1/ Vous remboursez vos salariés sur la base d'un barème fixe


Ce barème peut être renseigné directement dans la fiche du véhicule personnel :




2/ Vous remboursez vos salariés sur la base du Barème fiscal français


Ce barème tient compte de la puissance fiscale du véhicule et du nombre de kilomètres parcourus.


Vous devez compléter les informations nécessaires dans la fiche du véhicule en prenant le soin de compléter la puissance fiscale du véhicule et de sélectionner Barème variable > Barème fiscal français dans la méthode de remboursement :


Si vous rajoutez ce véhicule en cours d'année, vous devez renseigner le nombre de kilomètres déjà parcourus dans l'année pour que le calcul se fasse sur la bonne tranche du barème fiscal.


Précisions sur l'utilisation du barême fiscal français


Dans N2F, les indemnités kilométriques se calculent au fil de l’eau en fonction du nombre de kilomètres que vous parcourez et que vous renseignez dans vos dépenses.


Prenons un exemple :


Barème fiscal français 2020

Source : https://www.urssaf.fr/portail/home/taux-et-baremes/indemnites-kilometriques/voiture.html 


Votre voiture a 7 chevaux fiscaux.

Voici le calcul que fera N2F si vous parcourez 25 000 km dans l'année:

 

Pour les premiers 5 000 km parcourus, N2F calculera un remboursement de 0.601€/km soit 

5 000 km x 0.601 € = 3 005 €

Pour les 15 000 km suivant, N2F calculera un remboursement de 0.340€/km soit

15 000 km x 0.340€ = 5 100 €

Pour les derniers 5 000 km, N2F calculera un remboursement de 0.405€/km soit

5 000 km x 0.405 € = 2 025 €

Soit un total remboursé dans N2F de 10 130 €

 

Si on calcule directement 25 000 km x 0.405 € = 10 125 €.


Les deux calculs reviennent donc au même et sont tous les deux fiscalement acceptés.


Que faisons-nous de la prime normalement attribuée dans la tranche entre 5 001 et 20 000 km  ?


Cette prime correspond à la différence entre le barème de la première tranche (< 5 000 km) et le barème de la deuxième tranche (entre 5 001 et 20 000 km). Elle est simplement lissée dans le calcul effectué au fil de l'eau. Un déclarant qui parcourt en tout 15 000 km dans l'année est un peu plus remboursé sur les 5 000 premiers kilomètres et un peu moins sur les 10 000 suivant.


Prenons un autre exemple :

Votre voiture a 5 chevaux fiscaux.

Voici le calcul que fera N2F si vous parcourez (admettons) 15 000 km :

 

5 000 km x 0.548 € = 2 740 €

10 000 km x 0.308 € = 3 080 €

Total dans N2F à la fin de l'année = 5 820 €

 

Et admettons que l’on fasse le calcul en prenant en compte la prime : (15 000 km x 0.308 €) + 1 200 € = 5 820 €.




Le barême fiscal français est renseigné en base de données dans N2F et est automatiquement mis à jour tous les ans après la publication au Journal Officiel.


Si vous n'utilisez ni un barême fixe, ni le barême fiscal français, vous pouvez contacter nos équipe pour la mise en place du barême spécifique à votre entreprise.